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MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

​Propriétaire & Éditeur: Jimmy Berdat, Entrepreneur Individuel

​Adresse: 3 RUE DES LYS, 90300 VALDOIE

​Adresse e-mail: lecadeauquichante@gmail.com

​Numéro SIRET: 10609106900018

​TVA: TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)

​2. Hébergeur du site

​Nom de l'hébergeur: Wix.com Inc.

​Adresse de l'hébergeur: 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

​Téléphone de l'hébergeur: +1 415-639-9034

​3. Propriété intellectuelle

Jimmy Berdat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jimmy Berdat.


4. Crédits et Remerciements

La photographie de Lionel et Éva ( participants de Pékin Express ) présente sur le site est la propriété exclusive du photographe Patrick Robert. L'éditeur du site le remercie chaleureusement pour son aimable autorisation de diffusion. Toute reproduction ou utilisation de ce cliché sans l'accord de son auteur est strictement interdite.

 

 

5. Protection des données et litiges


Utilisation des données personnelles :Ce site respecte la vie privée de ses utilisateurs. Les données récoltées via le formulaire ou la commande ne servent qu'à la réalisation des prestations musicales.


Utilisation des cookies :Ce site utilise des cookies fonctionnels nécessaires au bon fonctionnement de la boutique en ligne et à la sécurisation des paiements.

 
La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous pouvez toujours contacter un organisme d'arbitrage. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement de litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
 
 

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